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La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et Conditions d'Utilisation qui suivent.

La version actuellement en ligne de ces Conditions d'Utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d'utilisation du site et jusqu'à ce qu'une nouvelle version la remplace.

MARIO MOUSSE  se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions des présentes Conditions d’Utilisation à tout moment.
 
Il est ainsi conseillé à l'Utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d'Utilisation disponible sur le site mariomousse.fr.

Article 1 : Définition

Utilisateur : L'Utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l'un des services proposé sur le Site.

Site : Au titre des présentes Conditions d’Utilisation, le Site correspond au site internet : mariomousse.fr.

Article 2 - Accès au Site

L'accès au Site est réservé aux personnes majeures. MARIO MOUSSE se réserve le droit de demander toute justification de l’âge de l’Utilisateur notamment s’il utilise des services de commande en ligne.

L'accès au Site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce Site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.

Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet. Tous les coûts afférents à l'accès au Site, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d'accès à internet sont exclusivement à la charge de l'Utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
 
MARIO MOUSSE  se réserve le droit de refuser l'accès au Site, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes Conditions d'Utilisation.
 
Article 3 - Contenu du Site

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de MARIO MOUSSE  ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de MARIO MOUSSE, sont strictement interdites. Le fait pour MARIO MOUSSE de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Article 4 - Gestion du Site

Pour la bonne gestion du Site, MARIO MOUSSE  pourra à tout moment :
-  suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du Site, réserver l'accès au Site, ou à certaines parties du Site, à une catégorie déterminée d'internaute ;
-  supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales;
-  suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour.

Article 5 - Responsabilité

MARIO MOUSSE  met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Site, mais n'est tenue à aucune obligation d'y parvenir.
 
MARIO MOUSSE  ne peut, en outre, être tenue responsable en cas de défaillance, panne, difficulté d’accès ou dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l'accès au Site.

Le matériel de connexion au Site que l’Utilisateur utilise est sous son entière responsabilité. Il doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres données notamment d'attaques virales par Internet. L’Utilisateur est par ailleurs le seul responsable des Sites et données qu’il consulte.

MARIO MOUSSE  ne pourra être tenue responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre de l’Utilisateur:
-  du fait de l'usage du Site ou de tout service accessible via Internet ;
-  du fait du non-respect par l’Utilisateur des présentes Conditions d’Utilisation.

MARIO MOUSSE  n'est pas responsable des dommages causés à l’Utilisateur, à des tiers et/ou à leur équipement du fait de la connexion de l’Utilisateur ou de son utilisation du Site. L’Utilisateur  renonce à toute action contre MARIO MOUSSE  de ce fait.

Si MARIO MOUSSE  venait à faire l'objet d'une procédure amiable ou judiciaire à raison de l’utilisation du Site par l’Utilisateur, MARIO MOUSSE  pourra se retourner contre l’Utilisateur pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

De plus, l'accès à certaines sections du Site nécessite l'utilisation d'un identifiant et d'un mot de passe. Le mot de passe, choisi par l'Utilisateur, est personnel et confidentiel. L'Utilisateur s'engage à conserver secret son mot de passe et à ne pas le divulguer sous quelque forme que ce soit. L'utilisation de son identifiant et de son mot de passe à travers internet se fait aux risques et périls de l'Utilisateur. Il appartient à l'Utilisateur de prendre toutes les dispositions nécessaires permettant de protéger ses propres données contre toute atteinte.
 
MARIO MOUSSE s'engage néanmoins à mettre en place tous les moyens nécessaires pour garantir la sécurité et la confidentialité des données transmises. 
 
MARIO MOUSSE ne pourra pas être tenue responsable des préjudices découlant de la transmission de toute information, y compris de celle de l’identifiant et/ou du mot de passe de l’Utilisateur, via le Site.
 
MARIO MOUSSE ne pourra en aucun cas, dans la limite du droit applicable, être tenue responsable des dommages et/ou préjudices, directs ou indirects, matériels ou immatériels, ou de quelque nature que ce soit, résultant d'une indisponibilité du Site ou de toute Utilisation du Site. 
 
L'Utilisateur s'engage, d'une manière générale, à respecter l'ensemble de la réglementation en vigueur en France.


Article 6 - Liens hypertextes

La mise en place par l’Utilisateur de tous liens hypertextes vers tout ou partie du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de MARIO MOUSSE, sollicitée par courriel à l'adresse suivante : julie.laurent@mariomousse.fr

MARIO MOUSSE  est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où MARIO MOUSSE accorderait son autorisation, celle-ci n'est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de MARIO MOUSSE.

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de MARIO MOUSSE.

MARIO MOUSSE  propose des liens hypertextes vers des sites web édités et/ou gérés par des tiers. Dans la mesure où aucun contrôle n'est exercé sur ces ressources externes, l'Utilisateur reconnaît que MARIO MOUSSE n'assume aucune responsabilité relative à la mise à disposition de ces ressources, et ne peut être tenue responsable quant à leur contenu.

Article 7 - cookies, tags et traceurs
 
Lors de la consultation de notre plateforme, des informations relatives à la navigation de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone, etc.) Sur notre plateforme/application, sont susceptibles d’être enregistrées dans des fichiers « cookies » installés sur votre terminal, sous réserve des choix que vous auriez exprimés concernant les cookies et que vous pouvez modifier à tout moment.
Qu’est-ce qu’un cookie ?
 
Le terme cookie englobe plusieurs technologies permettant d’opérer un suivi de navigation ou une analyse comportementale de l’internaute. Ces technologies sont multiples et en constante évolution. Il existe notamment, les cookies, tag, pixel, code javascript.
 
Le cookie est un petit fichier qui permet de se souvenir du terminal utilisé par l’internaute.
 
Il existe deux types de cookies :
Les cookies first party, déposés par MARIO MOUSSE pour les besoins de la navigation et du fonctionnement du site ;
 
Des cookies third party déposés par des sociétés partenaires tierces afin d’identifier les centres d’intérêt du client et d’adresser des offres personnalisées ou permettant au client de partager du contenu sur les réseaux sociaux. Ces cookies third party sont directement gérés par les sociétés qui les éditent et qui doivent également respecter la réglementation sur la protection des données.
 
Finalités du dépôt des cookies, tags et traceurs
 
Les cookies que MARIO MOUSSE utilise permettent :
De proposer des publicités ciblées adaptés à vos centres d’intérêts ;
D’établir des statistiques et volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant notre plateforme (rubriques et contenus visités, parcours), nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services ;
 d’adapter la présentation de notre plateforme aux préférences d’affichage de votre terminal (langue utilisée, résolution d’affichage, système d’exploitation utilisé, etc) lors de vos visites sur notre plateforme, selon les matériels et les logiciels de visualisation ou de lecture que votre terminal comporte
De mémoriser des informations relatives à un formulaire que vous avez rempli sur notre plateforme (inscription ou accès à votre compte) ou à des produits, services ou informations que vous avez choisis sur notre plateforme (service souscrit, contenu d’un panier de commande, etc.) ;
De vous permettre d’accéder à des espaces réservés et personnels de notre plateforme, tels que votre compte, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiés ;
De mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il vous est demandé de vous connecter à nouveau à un contenu ou à un service après un certain laps de temps ;
De partager des informations avec les réseaux sociaux.
 
7.3.    Paramétrage du dépôt des cookies, tags et traceurs
Conformément à la directive 2002/58/ce du 12 juillet 2002, la société MM FRANCE recueille votre consentement préalable au dépôt des cookies publicitaires, de mesure d’audience et de partage vers les réseaux sociaux. Ce consentement est valable pendant 13 mois.
 
Vous pouvez faire le choix à tout moment d’exprimer et de modifier vos souhaits en matière de cookies, par les moyens décrits ci-dessous.
 
 7.3.1. Paramétrage de votre logiciel de navigation
 
Vous pouvez configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que des cookies soient enregistrés dans votre terminal ou, au contraire, qu’ils soient rejetés, soit systématiquement, soit selon leur émetteur. Vous pouvez également configurer votre logiciel de navigation de manière à ce que l’acceptation ou le refus des cookies vous soient proposés ponctuellement, avant qu’un cookie soit susceptible d’être enregistré dans votre terminal.
 
 Comment exercer vos choix, selon le navigateur que vous utilisez ?
 
Pour la gestion des cookies et de vos choix, la configuration de chaque navigateur est différente. Elle est décrite dans le menu d’aide de votre navigateur, qui vous permettra de savoir de quelle manière modifier vos souhaits en matière de cookies.
 
Pour internet explorer™ : http://windows.microsoft.com/fr-fr/windows-vista/block-or-allow-cookies ,
 
Pour safari™ : http://docs.info.apple.com/article.html?path=safari/3.0/fr/9277.html ,
 
Pour chrome™ : http://support.google.com/chrome/bin/answer.py?hl=fr&hlrm=en&answer=95647 ,
 
Pour firefox™ : http://support.mozilla.org/fr/kb/activer%20et%20d%c3%a9sactiver%20les%20cookies ,
 
Pour opera™ : http://help.opera.com/windows/10.20/fr/cookies.html
 
7.3.2. Liste d’opposition permettant de gérer le dépôt des cookies
 
Vous avez également la possibilité de vous opposer au dépôt des cookies en accédant au site internet http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.

 7.3.3. Lien des éditeurs tiers
 
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Article 8 - Photographies et représentation des produits

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n'engagent pas MARIO MOUSSE.

Article 9 - Loi applicable – juridictions compétentes.

Les présentes Conditions d'Utilisation du Site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de LILLE.

Article 10 - Contact

Pour toute question, information sur les produits présentés sur le Site, ou concernant le Site lui-même, l’Utilisateur peut laisser un message à l'adresse suivante : caen@mariomousse.fr